Mentions légales
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Propriétaire :
SARL Poz Pom
Siège social : 19, rue Saint-Cléophas – 34070 Montpellier
Capital Social : 10 000€
RCS Montpellier 533 022 505
SIRET 53302250500010
04 99 62 97 80
contact@pozpom.com
Conception :
Triotech – 345 avenue de Mr Teste - Bât. A, Le CATHARE - 34070 MONTPELLIER www.triotech.fr
Hébergeur :
OVH – 2, rue Kellermann – 59100 Roubaix www.ovh.com
Responsable Publication :
Triotech – 345 avenue de Mr Teste - Bât. A, Le CATHARE - 34070 MONTPELLIER www.triotech.fr
Webmaster :
Triotech – 345 avenue de Mr Teste - Bât. A, Le CATHARE - 34070 MONTPELLIER www.triotech.fr
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
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7. Gestion des données personnelles
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10. Les principales lois concernées
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
11. Lexique
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site www.pozpom.com
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
